Jean-Michel Faure


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Douai
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Lille
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal judiciaire de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Lille"
JORFTEXT000046204105(source JORF)
nomination
21 Août 202221/08/2022
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er décembre 2020
vice-président au tribunal judiciaire de Lille
Groupe:
Tribunal judiciaire de Lille
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Lille"
depart_retraite
JORFTEXT000042080177(source JORF)
admission
04 Juillet 202004/07/2020
De: Faure Jean-Michel
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2017-12-01"
INTJ1724039S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
Direction générale, A. Courrèges
AFSB1630716S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Faure Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jean-Michel FAURE
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Premiers vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: FAURE (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'État
au titre de l'année 2014
Liste principale
DEVK1330009A(source BODD)
inscription
25 Décembre 201325/12/2013
De: Jean-Michel FAURE
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130553S(source BOSanté)
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Brigade de recherches de Château-Chinon (58)
IOCJ1114530S(source BOMI)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: Jean-Michel FAURE
Colonel
Objet:
écuyer en chef de l'Institut français du cheval et de l'équitation, responsable technique du Cadre noir
Groupe:
Institut français du cheval et de l'équitation
JORFTEXT000022036305(source JORF)
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
lieutenant-colonel, administration et service état-major. Chevalier du 2 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
promotion
08 Novembre 200908/11/2009
De: Jean-Michel Faure
Colonel
écuyer en chef à l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jacques Thiolat
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000019796752(source JORF)
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Michel Faure
Colonel
Objet:
écuyer en chef du Cadre noir à l'Ecole nationale d'équitation
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="2006-11-03"
ecole
JORFTEXT000000241426(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Faure (Jean-Michel)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000812411(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Faure (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours de type 1
JORFTEXT000000239957(source JORF)
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Michel Faure
vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
chef de bataillon, infanterie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000770122(source JORF)
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Jean-Michel Faure
vice-président au tribunal de grande instance de Béthune, du second grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Hannecart
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Faure (Jean-Michel)
vice-président (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Faure (Jean-Michel)
vice-président (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
chef de bataillon, infanterie ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
31 ans de services
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pannequin ((Bruno, André), train
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Faure (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000198926(source JORF)
réintégration
18 Janvier 199718/01/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Faure (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000734653(source JORF)
intégration
26 Octobre 199626/10/1996
De: Jean-Michel Faure
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Remplace:
Mme Weppe
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000557395(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.